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L’adresse de notre site Web est : https://pouruneeducationbienveillante.fr

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Définitions

Le site PouruneeducationbienVeillante.fr est un site de présentation des activités de la fédération PouruneeducationbienVeillante, constituée de bénévoles.

Limite de responsabilité 

Le site PouruneeducationbienVeillante.fr est accessible 7j/7 et 24h/24, en dehors des périodes de maintenance et des cas de force majeure. L’éditeur est tenue d’une obligation de moyens et ne saurait être tenue pour responsable des conséquences d’une interruption de services indépendante de sa volonté.

Données personnelles

Conformément à l’art.34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004, l’annonceur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne. Pour cela, il lui suffit d’adresser un mail à l’éditeur : pouruneeducationbien.veillante@gmail.com

Propriété intellectuelle

Le site PouruneeducationbienVeillante.fr est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord express de son éditeur. Toute reproduction intégrale ou partielle sans le consentement préalable par écrit de l’éditeur est illicite et relèverait de la contrefaçon, passible de sanctions pénales.

Loi applicable

Les présentes conditions générales sont régies par le droit français.

Editeur

  • Marion Thiessard

Création du site

  • Le site a été développé par certains membres de l’équipe Digitalisez-moi.fr Bayonne, France, notamment Sarah Brigand et Jean-Pierre Joignant.

Hébergeur de PouruneeducationbienVeillante.fr